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Les grandes manœuvres du Parlement de Paris
Lauriane Kadlec   Quand le parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale - L'affaire de la chambre de justice de l'Arsenal (14 juin 1631-mars 1632)
Honoré Champion 2007 /  28.50 € - 186.68 ffr. / 160 pages
ISBN : 9782745316745
FORMAT : 15 cm x 24 cm

Histoire et Archives, hors-série n° 7.

Préface de Françoise Hildesheimer.

L'auteur du compte rendu : Historienne et journaliste, Jacqueline Martin-Bagnaudez est particulièrement sensibilisée aux questions d’histoire des religions et d’histoire des mentalités. Elle a publié (chez Desclée de Brouwer) des ouvrages d’initiation portant notamment sur le Moyen Age et sur l’histoire de l’art.

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Pour le début du XVIIe siècle, les attributions et les mécanismes de fonctionnement des institutions parlementaires d’Ancien Régime ont été décrites par les historiens du droit et des institutions. Connaissances qui introduisent à leur complexité dans la pratique. Au-delà du strict droit, circonstances politiques et personnalités y jouent un rôle.

Ainsi le Parlement de Paris enregistre-t-il les actes royaux, rôle auquel il est attaché parce qu’il lui offre, ispo facto, l’occasion de pratiquer un droit d’approuver ou de critiquer les décisions royales. Possibilité finalement souvent illusoire, même s’il tarde, voire se refuse à cet enregistrement. Le pouvoir, en effet, ne manque pas de moyens pour contourner cette procédure.

L’affaire de la Chambre de l’Arsenal, créée par lettres patentes du 1er septembre 1631, est exemplaire de ces mécanismes. À la suite du refus du Parlement d’enregistrer la création, le 14 juin 1631, d’une chambre de justice établie pour juger du crime de fausse monnaie, est créée une chambre dite «de l’Arsenal» qui enregistre elle-même ses lettres de création. S’ensuit une attitude d’opposition à l’autorité royale des parlementaires qui s’estiment frustrés d’un droit immémorial. Le pouvoir, animé par Richelieu, va briser en quelques mois cette résistance.

Connue dans ses grandes lignes, cette affaire n’avait encore jamais fait l’objet d’une analyse en profondeur. Une jeune historienne s’est attachée à en démêler les arcanes et les péripéties, dans un mémoire de maîtrise à travers lequel elle révèle de solides compétences de chercheur. Il faut suivre au jour le jour l’histoire agitée de ladite Chambre, et surtout de l’opposition du Parlement de Paris. Débats juridiques, actes d’autorité, et surtout luttes d’influences entre les protagonistes, manipulés par les informateurs du cardinal ministre, au demeurant grands personnages pour certains, se succèdent pendant quelques mois. Sont en cause le problème des juridictions sur les thèmes de justice déléguée et justice retenue, et, à travers le droit d’enregistrement du Parlement, son droit de remontrance, ainsi que l’histoire d’une procédure promise à un bel avenir : la cassation. L’autorité royale a eu le dernier mot, puisque la Chambre de l’Arsenal perdure jusqu’en 1643.

Un mot de la méthode suivie par l’auteur de ce mémoire. Puisé aux sources archivistiques (Archives Nationales, Archives du ministère des Affaires Étrangères), elles-même croisées avec divers fonds du Département des manuscrits de la Bibliothèque Nationale, le travail de Lauriane Kadlec fait preuve de fines qualités d’investigation, utilisées en s’appuyant sur une bibliographie savante et maîtrisée ; elle propose, à travers cette analyse d’un épisode auparavant mal connu de l’histoire parlementaire, une leçon d’histoire.


Jacqueline Martin-Bagnaudez
( Mis en ligne le 25/02/2008 )
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