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| Histoire & Sciences sociales -> Période Moderne |
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Les grandes manœuvres du Parlement de Paris | | | Lauriane Kadlec Quand le parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale - L'affaire de la chambre de justice de l'Arsenal (14 juin 1631-mars 1632)
Honoré Champion 2007 / 28.50 € - 186.68 ffr. / 160 pages
ISBN : 9782745316745
FORMAT : 15 cm x 24 cm
Histoire et Archives, hors-série n° 7.
Préface de Françoise Hildesheimer.
L'auteur du compte rendu : Historienne et journaliste, Jacqueline Martin-Bagnaudez est particulièrement sensibilisée aux questions dhistoire des religions et dhistoire des mentalités. Elle a publié (chez Desclée de Brouwer) des ouvrages dinitiation portant notamment sur le Moyen Age et sur lhistoire de lart.
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Pour le début du XVIIe siècle, les attributions et les mécanismes de fonctionnement des institutions parlementaires dAncien Régime ont été décrites par les historiens du droit et des institutions. Connaissances qui introduisent à leur complexité dans la pratique. Au-delà du strict droit, circonstances politiques et personnalités y jouent un rôle.
Ainsi le Parlement de Paris enregistre-t-il les actes royaux, rôle auquel il est attaché parce quil lui offre, ispo facto, loccasion de pratiquer un droit dapprouver ou de critiquer les décisions royales. Possibilité finalement souvent illusoire, même sil tarde, voire se refuse à cet enregistrement. Le pouvoir, en effet, ne manque pas de moyens pour contourner cette procédure.
Laffaire de la Chambre de lArsenal, créée par lettres patentes du 1er septembre 1631, est exemplaire de ces mécanismes. À la suite du refus du Parlement denregistrer la création, le 14 juin 1631, dune chambre de justice établie pour juger du crime de fausse monnaie, est créée une chambre dite «de lArsenal» qui enregistre elle-même ses lettres de création. Sensuit une attitude dopposition à lautorité royale des parlementaires qui sestiment frustrés dun droit immémorial. Le pouvoir, animé par Richelieu, va briser en quelques mois cette résistance.
Connue dans ses grandes lignes, cette affaire navait encore jamais fait lobjet dune analyse en profondeur. Une jeune historienne sest attachée à en démêler les arcanes et les péripéties, dans un mémoire de maîtrise à travers lequel elle révèle de solides compétences de chercheur. Il faut suivre au jour le jour lhistoire agitée de ladite Chambre, et surtout de lopposition du Parlement de Paris. Débats juridiques, actes dautorité, et surtout luttes dinfluences entre les protagonistes, manipulés par les informateurs du cardinal ministre, au demeurant grands personnages pour certains, se succèdent pendant quelques mois. Sont en cause le problème des juridictions sur les thèmes de justice déléguée et justice retenue, et, à travers le droit denregistrement du Parlement, son droit de remontrance, ainsi que lhistoire dune procédure promise à un bel avenir : la cassation. Lautorité royale a eu le dernier mot, puisque la Chambre de lArsenal perdure jusquen 1643.
Un mot de la méthode suivie par lauteur de ce mémoire. Puisé aux sources archivistiques (Archives Nationales, Archives du ministère des Affaires Étrangères), elles-même croisées avec divers fonds du Département des manuscrits de la Bibliothèque Nationale, le travail de Lauriane Kadlec fait preuve de fines qualités dinvestigation, utilisées en sappuyant sur une bibliographie savante et maîtrisée ; elle propose, à travers cette analyse dun épisode auparavant mal connu de lhistoire parlementaire, une leçon dhistoire.
Jacqueline Martin-Bagnaudez
( Mis en ligne le 25/02/2008 )
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